Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEMED
BRUNO MICHEL FRAMIT

Numéro de dépôt :
3374611
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2015
TELEMED de BRUNO MICHEL FRAMIT

Présentation de la marque TELEMED

Déposée le 8 août 2005 par BRUNO MICHEL FRAMIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TELEMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est BRUNO MICHEL FRAMIT domicilié(e) 18 RUE ALPHONSE DAUDET,66430 BOMPAS - 66430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO MICHEL FRAMIT domicilié(e) 18 RUE ALPHONSE DAUDET,66430 BOMPAS - 66430 - France.

La marque TELEMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMED est expirée depuis le 8 août 2015.

BRUNO MICHEL FRAMIT a également déposé les autres marques suivantes : TELE-VOYANCE , LOVAMOUR , TELAVENIR , alomed


BRUNO MICHEL FRAMIT - 18 RUE ALPHONSE DAUDET,66430 BOMPAS - 66430 - France


BRUNO MICHEL FRAMIT - 18 RUE ALPHONSE DAUDET,66430 BOMPAS - 66430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

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